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Marques déposées par monsieur Daniel FALLET
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PASSEPORT LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT LOISIRS
Monsieur Daniel FALLET

Numéro de dépôt :
1748343
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/1998

Présentation de la marque PASSEPORT LOISIRS

Déposée le 20 octobre 1988 par monsieur Daniel FALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel FALLET domicilié(e) 22 rue de Civry, 75016 PARIS - France.

La marque PASSEPORT LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT LOISIRS est expirée depuis le 20 octobre 1998.

Daniel FALLET a également déposé les autres marques suivantes : LE GARDIEN ELECTRONIQUE


Monsieur Daniel FALLET - 22 rue de Civry, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

Système de détection souple permettant d'identifier une personne autorisée ou non autorisée à accéder, aux différentes zones, aires, secteurs et utiliser les différents équipements privatifs d'un site de loisirs ou d'un lieu privé asujetti à un contrôle d'accès. La détection se fait: "Bracelet mode, montre, ou tout accessoire faisant partie de la panoplie des accessoires et équipement de toutes les disciplines sportives"